| Smwkosms6914 | Дата: Четверг, 11-Сентября-2014, 17:10:50 | Сообщение # 1 |
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Группа: Крысса
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e demandaient si les généraux et amiraux allemands réunis à Hanovre n'en profiteraient pas pour renouveler leur confiance publiquement au ministre, ainsi qu'ils l'ont déjà fait une fois à l'occasion de l'affaire Fibag.Après avoir remercié les chefs de la Bundeswehr pour l'uvre accomplie au cours des derniers mois, M. Strauss a fait allusion à l'affaire du Spiegel, et notamment à l'article publié par cet hebdomadaire au sujet de l'opérationFallex .Il est surprenant, atil dit, que précisément les forces qui ont lutté contre le réarmement, qui veulent empêcher l'équipement de la Bundes...M. Franois Mitterrand, garde des sceaux, a décidé de demander au parquet de la Seine d'ouvrir une information contre M. TixierVignancour, député des Bass
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'avoir lieu à Paris. Elles se sont achevées hier vendredi par la publication conjointe du communiqué suivant : Les autorités franaises ont depuis un certain temps le sentiment que l'accord aérien francoaméricain de a de faon croissante favorisé le développement des lignes aériennes américaines aux dépens des lignes franaises. Les autorités franaises ont été fortement confirmées dans cette opinion par l'ouverture unilatérale d'un service aérien entre de nouveaux points aux étatsUnis et la France. En conséquence le gouvernement franais a demandé, conformément à l'article de l'accord aérien du mars , que les consultations qui viennent d'avoir lieu, et dont l'objet était initialement limité, fussent é...A l'heure où s'élabore, à S
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aines parties des ctes d'un Etat ennemi ou d'un territoire occupé par l'ennemi.Les règles du droit international classique ne concernent que ce blocus totalelles stipulent que pour être licite le blocus doit être effectif et faire l'objet d'une ...M. Georges Gojat, licencié en droit et en lettres, diplmé de l'Institut d'études politiques et ancien élève de l'école nationale d'administration, nous envoie la lettre suivante :Les quelques lignes qui suivent m'ont été inspirées par l'article de M. Heller, professeur à la faculté des sciences de Paris :L'encyclopédisme du nouveau programme de biologie pour la section D du baccalauréatle Monde du décembre.Si Flaubert écrivait aujourd'hui son Dictionnaire des idées reues, il y introduirait srem
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nant, les maires peuvent le soumettre à des conditions particulières ou l'interdire d'une manière temporaire ou permanente Ces interdictions ne sont opposables aux usagers que si des mesures de signalisation ont été prises dans les conditions prévues par un décret.Les préfets disposent, dans les mêmes conditions, des mêmes pouvoirs en ce qui concerne les zones forestières.Après la collision entre un camion et un autobus de la R.A.T.P., qui s'était produite le mercredi mai à Bagneux, vraisemblablement par suite d'une défaillance physique du conducteur du camion, nous avions rappelé dans Je Monde du mai les textes qui réglementent les conditions de travail des chauffeurs de transporta publics, notamment le décret du novembre , qui fixe le temps
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rès le tribunal de déposer devant la Cour de cassation unpourvoi dans l'intérêt de la loi . Dans l'impossibilité de faire appel, il aurait eu recours à cette procédure, qui n'aura de toute faon aucune répercussion sur un verdict d'acquittement même si le jugement est annulé.En effet aux termes des articles et du code de procédure pénale, applicables aux tribunaux des forces armées, une annulation ne peut préjudic...Deux avions dont un Airbus A d'Air France se sont accrochés, lundi soir avril, sur le tarmac de l'aéroport international JFK, à New York, provoquant des dommages aux deux appareils, mais sans faire de blessés, ont rapporté les médias américains.L'Airbus A, qui transportait passagers, se préparait à décoller pour Paris, lorsq
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